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Acceptation et Utilisation

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Clause 01

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Service Public FR
Clause 02

Champ d'Application des Services

Frog Spot fournit des services de sélection d'appartements de luxe. Les détails spécifiques des services offerts peuvent être obtenus en nous contactant directement.

EU Commission
Clause scope

Paiements et Conditions Commerciales

Les modalités de paiement pour les services fournis seront discutées et convenues lors de la prise de contact avec Frog Spot.

Reference WIPO
Clause scope

Conditions Commerciales Générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis par Frog Spot. Pour plus de détails, veuillez nous contacter.

Reference HCCH
Internal Conditions

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05

Propriété Intellectuelle

Use conditions, internal controls, and reference handling

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06

Avertissement de Responsabilité

Intellectual property, limits, and operational restrictions

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ReferenceEU Commission